Vous remplissez des dossiers pour votre compagnie et croisez souvent des termes acadabrantesques qui ne vous parlent pas ? Certaines notions de comptabilité ne sont pas toujours limpides ? Ce dictionnaire de survie à destination des chorégraphes, classé par catégories, vous aidera sans doute à y voir plus clair !

Artiste : Bérangère Roussel – Photographe : Emmanuelle Stäuble

Administration générale

Assemblée générale : instance de prise de décision par les membres de l’association. Deux types : l’assemblée générale ordinaire : décisions concernant la gestion ordinaire ; l’assemblée générale extraordinaire : décisions modifiant les statuts de l’association. En savoir plus dans cet article.

Association d’intérêt général : notion fiscale qui permet à une association à but non lucratif de délivrer des reçus de dons, permettant au donateur de bénéficier d’une réduction d’impôt à hauteur de 66% du montant du don. Une association de Loi 1901 peut être d’intérêt général. En savoir plus dans cet article.

Association Loi 1901 : association régie par la loi du 1er juillet 1901, qui permet à deux personnes ou plus de mettre en œuvre un projet à but non lucratif, c’est à dire sans réaliser de profits personnels. C’est le plus souvent le statut juridique choisi par les compagnies de spectacle vivant. En savoir plus dans cet article.

AUDIENS : groupe de protection sociale des secteurs de la culture, de la communication et des médias. Il accompagne tous les professionnels de ces secteurs (intermittents, auto entrepreneurs, employeurs…) sur les sujets de la retraite, l’assurance, l’accompagnement solidaire, le médical, les congés spectacles…

Bureaux de production d’artistes : structures qui ont pour missions principales de fournir des prestations d’organisation et production, d’administration et de diffusion à la destination des artistes et de leur compagnie.

Conseil d’administration : c’est une instance de personnes physiques ou morales chargées de déterminer la stratégie de l’association et de veiller à son application. Les membres du Conseil d’Administration sont souvent les membres du bureaux et des membres très actifs dans la stratégie de l’association. En savoir plus dans cet article.

Journal officiel : publication officielle publiée quotidiennement par l’État. Il permet la diffusion des lois, décrets…, ainsi que les annonces des marché publics, les créations d’associations et fondations, etc. C’est là que sera publiée la création de votre compagnie et un extrait vous sera régulièrement demandé pour justifier de la date de création de votre structure.

Licence d’entrepreneur du spectacle : obligation légale pour tout établissement dont l’activité principale est la production, la diffusion de spectacle ou encore l’exploitation d’un lieu de spectacle, faisant intervenir des artistes rémunérés. En savoir plus dans cet article.

SACD : Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques. Elle a pour but de défendre, d’accompagner et de soutenir collectivement et individuellement les auteurs. C’est auprès de la SACD que, en tant que chorégraphes, vous pouvez déclarer vos œuvres et ainsi pouvez toucher des droits d’auteur ultérieurement.

Sacem : Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique. Elle a pour missions de collecter et répartir les droits d’auteur, de promouvoir et de soutenir les créateurs et de défendre et protéger ses membres. C’est auprès de la SACEM que, en tant que productrice de spectacle, la compagnie doit déclarer l’utilisation d’une musique.

Service civique : engagement volontaire au service de l’intérêt général, accessible de 16 à 25 ans, élargi à 30 ans pour les personnes en situation de handicap. Il peut s’effectuer dans une collectivité, association ou organisme à but non lucratif. En savoir plus dans cet article.

SIREN : le Système d’Identification du Répertoire des Entreprises est une série unique de 9 chiffres attribuée par l’INSEE à une entreprise ou une association. C’est en quelque sorte sa carte d’identité.

SIRET : Le Système d’Identification du Répertoire des Etablissements identifie une adresse. Ainsi, une structure aura autant de SIRET que d’établissements, mais n’a qu’un seul SIREN, qui lui est unique.

Statuts d’association : les statuts correspondent au contrat d’association signé par au moins deux personnes. La forme et le contenu des statuts sont librement établis par les fondateurs de l’association. En savoir plus dans cet article.

URSSAF : organisme en charge de récolter les cotisations obligatoires sur les salaires avec lequel votre compagnie interagit en tant qu’employeur pour déclarer les danseurs ou tout autre intermittent et salarié.

Financements

Fondation : structure regroupant des donateurs et qui permet d’aider à la réalisation d’un projet d’intérêt général et à but non lucratif. En savoir plus dans cet article.

Subvention : aides de toute nature allouées à une personne publique en vue de financer une activité reconnue d’intérêt général. Trois types : subvention d’équipement, subvention d’exploitation, subvention d’équilibre.

Mécénat : « soutien matériel ou financier apporté sans contrepartie directe de la part du bénéficiaire, à une œuvre ou à une personne pour l’exercice d’activités présentant un caractère d’intérêt général ». Deux types de mécénat : financier ou en nature. En savoir plus dans cet article.

Afdas : organisme qui collecte les contributions obligatoires des employeurs afin de financer des actions de formations aux demandeurs (contrats de professionnalisation, CIF, CPF, plan de formation…). En savoir plus dans cet article.

Pôle Emploi : chargé de l’emploi en France, Pôle Emploi est également un grand financeur de formations professionnelles, participant ainsi activement à la reconversion et la réinsertion professionnelle.

FONPEPS (Fonds national pour l’emploi pérenne dans le spectacle) : il s’agit du premier fond créé pour soutenir l’emploi pérenne dans le spectacle en encourageant la création d’emplois. En savoir plus dans cet article.

Finance et comptabilité

Budget de fonctionnement : présente les coûts et les recettes de votre compagnie uniquement reliés à l’exercice comptable concerné. Ce budget n’est pas celui d’un spectacle. En savoir plus dans cet article.

Budget de création : outil qui permet de présenter de manière chiffrée votre projet artistique dans son intégralité. Il doit mettre en avant les coûts et les sources de financement liés au projet. Il doit être présenté à l’équilibre (Charges = Produits). En savoir plus dans cet article.

Budget de diffusion : quand le spectacle entre en phase d’exploitation, permet de présenter et suivre les coûts, qui doivent a priori être couverts par l’exploitation du spectacle : billetterie, cession, etc. En savoir plus dans cet article.

Brut / net : le salaire brut correspond à la somme indiquée sur le contrat de travail du salarié, avant toute déduction des cotisations obligatoires. Le salaire net est ce que perçoit effectivement le salarié à la fin du mois.

HT/TTC : le prix hors taxe (ou HT) ne comprend pas la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Le prix “toutes taxes comprises” (TTC) désigne le prix sur lequel toutes les taxes dues par le client sont prises en compte. Pour les associations qui n’appliquent pas la TVA, les factures émises présentent un total HT égal au total TTC.

Exercice comptable : période déterminée d’activité de l’entreprise. Il peut coïncider avec l’année civile ou non. C’est un choix de l’association, qui va guider son activité. Il est recommandé de faire sa clôture comptable au moment où l’activité est au plus bas. En savoir plus dans cet article.

Livre journal : enregistrement comptable des pièces comptables (factures, fiches de paies, déclarations sociales, notifications de subventions, etc.), permettant de garder trace de tous les mouvements liés au patrimoine de l’entreprise.

Compte de résultat : tableau représentatif de l’ensemble de l’exercice comptable, synthétisant l’ensemble des charges et des produits de l’entreprise. Il permet de déterminer si l’entreprise a un excédent ou un déficit.

Bilan : tableau représentatif de la situation patrimoniale de l’entreprise à une date déterminée (ce que possède l’entreprise au jj/mm/aaaa). En savoir plus dans cet article.

Les contrats

Contrat de cession : le contrat de cession de droits (ou contrat de vente) établit les détails d’une rémunération forfaitaire (en euros) que perçoit le producteur. Il s’agit donc d’un contrat établissant clairement le montant auquel le spectacle est acheté par l’organisateur. En savoir plus dans cet article.

Contrat de coréalisation : il est semblable au contrat de cession. Seul le mode de rémunération du producteur diffère. Avec le contrat de coréalisation, sa rémunération est proportionnelle aux recettes et peut être assorti d’un minimum garanti. Ici, le risque est partagé entre le producteur et l’organisateur. En savoir plus dans cet article.

Envie de plus ? Tous ces thèmes sont abordés en profondeur dans les formations proposées par La Fabrique de la Danse ! Pour une application immédiate, participez à notre formation « Lancer son projet artistique » !

Besoin d’une personne jeune et investie pour vous épauler dans vos missions ? Vous n’avez pas encore les moyens d’embaucher un salarié ? Envie de transmettre votre métier, vos connaissances et vos compétences ? Pourquoi ne pas faire appel à un stagiaire ?

Le stagiaire est un élève/étudiant (collégien, lycéen ou universitaire) venant dans une entreprise pour se former en parallèle de ses études. Il n’est pas considéré comme un salarié, mais dispose évidemment de droits que l’employeur se doit de respecter (horaires, gratification minimale etc.).

Combien de stagiaires pouvez-vous accueillir ?

Les entreprises ont un nombre de stagiaire limité pendant la même période. Ainsi, dans un organisme d’au moins 20 salariés, le nombre de stagiaires ne peut pas dépasser les 15% de l’effectif (20% pour les stages obligatoires en milieu professionnel, comme par exemple les contrats en alternance, les contrat de professionnalisation, etc.). Dans les entreprises de moins de 20 salariés, c’est trois stagiaires maximum en même temps (ou 5 pour les stages obligatoires en milieu professionnel). Chaque tuteur ne peut suivre que 3 stagiaires au maximum au cours de la même période.

Les obligations du stagiaire

Le stagiaire est tenu de se conformer au règlement intérieur de la structure d’accueil. Cela concerne les horaires, la discipline, les règles de sécurité, d’hygiène, etc. A travers ces règles, le stagiaire apprend à devenir un professionnel.

Les obligations de l’employeurBien que le stagiaire ne soit pas un salarié, l’employeur doit obligatoire le faire figurer dans une partie spécifique du registre unique du personnel (obligatoire dès la première embauche et quelque soit l’effectif de l’établissement).

La convention de stage

Le stage s’inscrit obligatoirement dans le cursus scolaire ou universitaire et est donc encadré par une convention de stage tripartite conclue entre le stagiaire, l’entreprise d’accueil et l’établissement d’enseignement. Un stage ne peut pas dépasser 6 mois par année d’enseignement, ou 924 heures si le stage est effectué sur plusieurs périodes fractionnées. Un délai de carence doit être respecté. Il correspond au 1/3 de la durée du stage précédent, qui doit intervenir entre deux stages. Pendant cette période, l’employeur ne peut pas embaucher de nouveau stagiaire pour le même poste, sauf si la rupture de la convention de stage est du fait du stagiaire.

La gratification

La gratification d’un stagiaire se calcule sur ses heures de présence effectives et doit être versée à chaque fin de mois. Pour un stage qui ne dépasse pas deux mois, le versement d’une indemnité de stage n’est pas obligatoire.
Au delà de deux mois, la rémunération devient obligatoire et ne peut pas être inférieure à 15% du plafond horaire de la Sécurité sociale. Ce dernier est revu chaque année au 1er janvier. En 2018, le montant de la gratification est passé à 3,75€/heure. Il est à noter que si cette modification a lieu en cours de stage (par exemple pour un stage prévu entre le 1er décembre et le 15 février), la convention doit explicitement prévoir une revalorisation de la gratification en fonction du changement du 1er janvier. Si la rémunération versée ne dépasse pas le montant horaire minimal, elle est exonérée de charges sociales pour l’organisme d’accueil et pour le stagiaire. Dans le cas contraire, elle est soumise à cotisations et est calculées sur la fraction excédentaire (différence entre le montant réellement versé et la franchise de cotisations).

Droits et avantages du stagiaire

Bien qu’il ne soit pas salarié, le stagiaire peut bénéficier de certains droits et avantages octroyés aux salariés. Ainsi, il peut avoir accès aux activités sociales et culturelles proposées par le comité d’entreprise, il doit avoir accès au restaurant d’entreprise ou aux titres-restaurant dans les mêmes conditions que les salariés. De plus, l’employeur est dans l’obligation de rembourser 50% des frais de transport engagés pour effectuer le stage, dans les mêmes conditions que pour les salariés. Enfin, en cas d’embauche du stagiaire dans les trois mois après la fin du stage, la durée totale du stage est déduite de la période d’essai et prise en compte pour le calcul des droits liés à l’ancienneté.

En savoir plus :
– La fiche du site Service-Public-Pro.fr
– Le guide pratique du stage étudiant du Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation

Pour connaître toutes les règles liées à l’embauche de stagiaires et salariés, participez à notre formation « Recruter et manager des équipes administratives et techniques, des interprètes et artistes » !

Vous avez déposé les statuts de votre compagnie, votre premier projet de création est dans les tuyaux et vous vous posez désormais la question d’obtenir la licence d’entrepreneur du spectacle. Cet article vous permet d’y voir plus clair sur le sujet.

Mise à jour de l’article effectuée le 9 décembre 2019, intégrant les changements induits par la mise en application du décret entré en vigueur le 1er octobre 2019. Ce nouveau décret implique, entre autres, un assouplissement des conditions d’attributions, la mise en place d’un service en ligne pour effectuer sa déclaration, la possibilité d’obtenir la licence pour les personnes morales et la réduction des délais de traitement des demandes d’attribution.

Pour en savoir plus sur vos obligations administratives, participez à notre formation « Produire et financer des projets artistiques et chorégraphiques » !

Le mois de juin est peut-être pour votre compagnie synonyme de fin d’exercice et de bilan financier. Votre comptable vous parle de classe 6 et 7 et ça vous panique ? Cet article vous propose un petit récapitulatif des classes comptables que vous êtes amenés à utiliser avec votre compagnie pour vous aider à y voir plus clair.

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Classes comptables, de quoi parle t-on ?

La comptabilité d’une structure se suit grâce à des pièces comptables : factures émises et reçues, reçus des tickets de caisses, fiches de paie, déclaration fiscales et sociales, avis d’imposition, notification de subvention, relevés bancaires, etc. Ce sont ces pièces comptables qui permettent de faire un enregistrement comptable de l’activité d’une structure. Cet enregistrement se fait à l’écrit à l’aide d’un livre-journal. C’est dans le livre-journal qu’on l’on note tous les flux financiers, c’est obligatoire pour toute structure, association comprise.

Pour ranger ces flux, il existe des numéros de comptes : il s’agit de ranger chaque entrée, sortie, etc. dans des catégories nommées de manière universelle. Ces numéros de comptes sont répartis dans des « classes », de 1 à 7. Les comptes qui vous intéressent le plus sont les comptes des classes 6 et 7, respectivement « comptes de charges » (les sorties d’argent, ce que la structure dépense) et « comptes de produits » (les entrées d’argent, ce que la structure va toucher).

Classe 6, lesquels je choisis pour les dépenses de ma compagnie ?

Dans les comptes de classe 6, ceux commençant pas 60 font référence à des achats de biens physiques effectués par la structure. Nous vous proposons de vous restreindre à 3 classe 60 pour répertorier les achats de votre compagnie :

• 6060 – Achats non stockés de matière et fournitures : Comme son nom l’indique ce compte concerne les fournitures non stockables comme l’eau et l’électricité. Vous pouvez utiliser ce compte pour répertorier l’achat d’un goûter pour un atelier que votre compagnie donne.
• 6063 – Fournitures d’entretien et de petit équipement d’une valeur inférieure à 600€ ou fournitures pour activités : vous pouvez ici répertorier l’achat d’un vidéoprojecteur par la compagnie.
• 6064 – Fournitures administratives : ici on parle de papier, d’enveloppes, de timbres.

En dehors de ces achats, la compagnie a peut-être investi dans la réalisation et l’impression de documents de communication pour gagner en visibilité : dossier artistique, cartes de visites, flyers. Ces éléments sont répertoriés dans la classe 6236 – Catalogues et imprimés. Votre compagnie est également amenée à rémunérer des personnes. Ici, deux cas de figure se distinguent : le paiement sur facture d’une prestation (par exemple : graphiste, vidéaste, ou encore costumière), et le paiement via un salaire (cachet, cdd, etc.). A noter, le salaire appelle des charges pour l’association (charges patronales relatives à la rémunération du personnel). Les trois classes à connaître pour la rémunération de personnes sont donc :

• 621 – Personnel extérieur à l’entreprise : rémunération du travail d’une personne sur présentation d’une facture.
• 6411 – Salaires, appointements : le salaire
• 645 – Charges de sécurité sociale et de prévoyance : les charges patronales relatives aux rémunérations du personnel (URSSAF, mutuelle, caisses de retraites, Pôle emploi, organismes sociaux).

Enfin, votre association est également amenée à contracter une assurance, ou à payer des frais bancaires. Ces deux frais administratifs sont répertoriés sur les comptes suivants :

• 6161 – Multirisques pour l’assurance
• 627 – Services bancaires et assimilés pour tous les frais liés à votre banque : frais bancaires, agios, charges d’intérêts, etc.

Classe 7, lesquels je choisis pour les rentrées d’argent de ma compagnie ?

Lorsque votre compagnie reçoit une subvention, quelle qu’elle soit (aide au projet, à la création ou à la résidence, aide au paiement des charges d’exploitation, des salaires…) vous pouvez répertorier cette entrée d’argent dans votre journal sous la classe comptable 74 – Subventions d’exploitation. Lorsque l’association perçoit des dons ou récolte l’argent via une campagne de financement participatif (Ulule, HelloAsso, proarti, ect.), vous devez alors répertorier ces entrées d’argent dans votre journal avec le compte 7540 – Collectes et dons manuels.

A partir du moment où vous mettez en place une cotisation pour votre association, les paiements de cette cotisation par vos adhérents seront à répertorier sur le compte 756 – Cotisations des adhérents. Enfin, tout comme une entreprise, une compagnie peut être amenée à réaliser des recettes comme par exemple la vente de sacs aux couleurs de la compagnie, ou encore la vente de places pour un spectacle de la compagnie. Ces recettes sont à répertorier dans les classes suivantes :

• 707 – Ventes de marchandises pour les sacs aux couleurs de la compagnie par exemple.
• 7088 – Autres produits d’activité annexe pour la mise à disposition de personnel, ou la billetterie.

Pour aller plus loin :
– La règlementation comptable
– Plan comptable général, aux éditions Dunod ou Nathan (entre 2 et 3 euros)

Besoin d’aide sur le financement de votre compagnie ? Participez à notre formation « Produire et financer des projets artistiques et chorégraphiques » !